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Marques déposées par STICHTING GREENPEACE COUNCIL (Société Néerlandaise
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PAIX VERTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAIX VERTE
STICHTING GREENPEACE COUNCIL (Société Néerlandaise)

Numéro de dépôt :
1554620
Date de dépôt :
10/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2009

Présentation de la marque PAIX VERTE

Déposée le 10 octobre 1989 par STICHTING GREENPEACE COUNCIL (Société Néerlandaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAIX VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STICHTING GREENPEACE COUNCIL (Société Néerlandaise), domicilié(e) Keizersgracht 176, 1016 DW AMSTERDAM, PAYS-BAS (dossier no 2154022) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2154022) - France.

La marque PAIX VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAIX VERTE est expirée depuis le 10 octobre 2009.

STICHTING GREENPEACE COUNCIL (Société Néerlandaise a également déposé les autres marques suivantes : PAIX VERTE


STICHTING GREENPEACE COUNCIL (Société Néerlandaise) - Keizersgracht 176, 1016 DW AMSTERDAM, PAYS-BAS (dossier no 2154022) - Pays-Bas


cabinet beau de loménie - (dossier no 2154022) - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1999 n°2154022 - Publication au BOPI 1999-09-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Communications. Education et divertissement

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.